Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze : - Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789). - Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790). - Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792). - Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788). - Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782). - Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783). - Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519). - Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756). - Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

Aide à la recherche

DD

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Série : Série DD. Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Cote/Cotes extrêmes

DD1-DD195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

192 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leurs habitations. Le contrôleur de la ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations (DD66 à DD67). Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés. Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Les cotes 185 à 189 sont manquantes.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint et rattaché au niveau de chacune des cotes. L'ensemble des dossiers de cet inventaire ont été numérisés et sont disponibles sur Mémoire Vive.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts, etc.) déposés par le service de la voirie en 1902 aux archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des dessins comtois de la bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1 et G2).

DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS (DD1 à DD65)

BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)

Conditions d'accès

Communicable