3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Charles-Louis-Antoine PUSEL de BOURSIERES - Fils de Louis-Bonaventure (1784-1872), conseiller auditeur à la cour impériale de Besançon, puis conseiller à la cour royale en avril 1816 et Marie-Françoise-Gabrielle de VEYLE. Documents comptables - Carnet des recettes (1821-1834) ; idem (1835-1873) ; Carnet de dépenses (1825-1834) ; idem (1835-1843) ; idem (1844-1851) ; idem (1852-1855) ; idem (1856-1861) ; Carnet de dépenses (1862-1871).

Cote/Cotes extrêmes

3Z86

Date

1821-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable