974W : Dossiers de subventions aux associations, dossiers de marchés de petites fournitures, de gardiennage et de surveillance (2009-2017).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

974W

Date

2009-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,20 ml, 25 article(s)

Origine

Direction Sports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2019

Présentation du contenu

974W : Dossiers de subventions aux associations, dossiers de marchés de petites fournitures, de gardiennage et de surveillance (2009-2017).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

974W20-974W25

Date

2009-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable

Marché pour le gardiennage et la surveillance des équipements sportifs : dossier de marché.

Cote/Cotes extrêmes

974W20

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013