Registre des naissances, 1912

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1E - Etat civil

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Cote/Cotes extrêmes

1E1-950

Date

1709-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

25,3 ml

950 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/05/2004

Dernier ajout le 18/05/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1E916

Date

1912

Présentation du contenu

versé aux archives muninicipales le 12 février 2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC - Mauvais état au bout de 75 ans à partir de 1912 (mauvais état de conservation)

Non communicable physiquement

Raison : mauvais état de conservation

Mots clés matières

Mots clés typologiques