288W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Mobilier urbain, mobiliers d'information : correspondance, photographies, plans (1972-1980) ; contrat avec la société Decaux : extraits des délibérations du conseil municipal, notes, plans, correspondance (1967-1975) ; signalisation lumineuse : correspondance (1971-1974) ; relations avec la Compagnie Française des Publicités Officielles : correspondance, extrait des délibérations du conseil municipal (1971-1977)

Cote/Cotes extrêmes

288W183

Date

1967-1980

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.