185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB16-185W_GB122

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB25-185W_GB45

Date

1992-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB28-185W_GB34

Date

1992-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contentieux, recours contre la Déclaration d'utilité publique : correspondance, observations, jugement, avis d'audience, copie du recours déposé (1994-1996); pourvois formés contre l'ordonnance d'expropriation : déclarations (1995) ; contentieux sur la domanialité du projet d'extension du Palais de justice : ordonnance, comptes rendus, correspondance (1993-1996) ; recours contre l'arrêté de cessibilité : arrêté préfectoral, copie du recours, correspondance (1995) ; affaire Dumont : correspondance (1995).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB34

Date

1993-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1996