DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Bois de Chauffage, Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à la distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant - Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret

Cote/Cotes extrêmes

DD140

Date

1722-1738

Présentation du contenu

Pièces numérotées de 1 à 47 (35 bis)
44 pièces papiers et 4 parchemins

Pièce n° 1 : 2 pièces
Pièce n° 2 : 2 pièces
Pièce n° 5 : 2 pièces
Pièce n° 8 : 2 pièces
Pièce n° 11 : 2 pièces
Pièce n° 12 : 2 pièces
Pièce n° 16 : 2 pièces
Pièce n° 17 : 2 pièces
Pièce n° 20 : 2 pièces
Pièce n° 26 : 3 pièces
Pièce n° 27 : 4 pièces
Pièce n° 28 : 2 pièces
Pièce n° 34 : 4 pièces
Pièce n° 35 : 2 pièces
Pièce n° 37 : 2 pièces
Pièce n° 38 : 2 pièces
Pièce n° 39 : 2 pièces
Pièce n° 44 : 2 pièces

Manque pièce 41 (au 6 mai 2008)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques