3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

FAMILLE MARESCHAL de SAUVAGNEY Pierre MARESCHAL de SAUVAGNEY, beau-père de Jean-Frédéric-Férréol d'Orival Copie de son testament (1723) ; Partage de ses biens (1725) Barbe MARESCHAL, fille de Pierre - Contrat de réception au couvent des religieuses de Sainte-Marie de Besançon (1713) Pierre-Mathieu MARESCHAL, fils de Pierre - Copie de son contrat de mariage (1712) ; Convention avec son beau-frère Jean-Frédéric-Férréol d'Orival (1721). Nicolas et Thomas MARESCHAL, frères de Pierre - Document désignant Jean-Frédéric-Férréol d'Orival comme leur ayant droit en cas où ils n'auraient pas d'héritiers du nom MARESCHAL (1733)

Cote/Cotes extrêmes

3Z90

Date

1712-1733

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable