1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M70-1M74

Date

1832-1948

Cote/Cotes extrêmes

1M72-1M73

Date

1835-1948

Réglementation et tarifs : délibérations du conseil municipal, règlements, rapports, affiches, correspondance (1835-1885) ; adjudication pour la fourniture de paille : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, soumissions, affiches, correspondance (1879-1917) ; travaux : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1911) ; résiliation de l'adjudication pour l'enlèvement des produits du coche : soumission, correspondance (1914-1915) ; travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, photographie, plan, prospectus, correspondance (1920-1938) ; projet d'installation d'une bascule à cadran : devis, catalogue, prospectus, correspondance (1932-1936) ; aménagement d'une case de tripier dans l'écurie des porcs : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapport, plans, correspondance (1936-1948).

Cote/Cotes extrêmes

1M73

Date

1835-1948