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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
172 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 11/10/2004
Dernier ajout le 12/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Halles, marchés, abattoirs et boucheries
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Réglementation et tarifs : délibérations du conseil municipal, règlements, rapports, affiches, correspondance (1835-1885) ; adjudication pour la fourniture de paille : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, soumissions, affiches, correspondance (1879-1917) ; travaux : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1880-1911) ; résiliation de l'adjudication pour l'enlèvement des produits du coche : soumission, correspondance (1914-1915) ; fonctionnement : correspondance, délibérations (concerne également le marché au bétail, 1910-1953) travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, photographie, plan, prospectus, correspondance (1920-1938) ; projet d'installation d'une bascule à cadran : devis, catalogue, prospectus, correspondance (1932-1936) ; aménagement d'une case de tripier dans l'écurie des porcs : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapport, plans, correspondance (1936-1948). Seconde guerre mondiale, occupation et réquisition par les armées française et allemande (1940-1942). Enlèvement des viandes et saisie des déchets (1940-1953).