Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Inventaire des titres, terrier, papier et enseignemens consernans la seigneurie de Naisey-le-Château, celle de Naisey-la-Ville, biens, fiefs et chevances aud. lieu, vendus par Jean-Joseph de Pillot, écuyer, à M... Girod, trésorier de l'extraordinaire des guerres de Besançon, de contrat reçu par Bonard, notaire, leààà décembre 1760... »
Même texte que sous le numéro précédent.
A la fin (fol. 287), se trouvent deux actes relatifs à une rente annuelle de 48 livres due aux pauvres de Naisey (1727-1767).
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.