Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Ms 1002 - « Inventaire des titres concernans la seigneurie de Naisey, 1763 »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1002

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

II-288 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

280 × 185 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Inventaire des titres, terrier, papier et enseignemens consernans la seigneurie de Naisey-le-Château, celle de Naisey-la-Ville, biens, fiefs et chevances aud. lieu, vendus par Jean-Joseph de Pillot, écuyer, à M... Girod, trésorier de l'extraordinaire des guerres de Besançon, de contrat reçu par Bonard, notaire, leààà décembre 1760... »

Même texte que sous le numéro précédent.

A la fin (fol. 287), se trouvent deux actes relatifs à une rente annuelle de 48 livres due aux pauvres de Naisey (1727-1767).

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de parchemin