3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Pierre-Louis-Jean-Baptiste PUSEL - Fils de Jean-Claude, (1726-1797), capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis. Copies de son acte de baptême (2 pièces - 1726) ; Certificat de résidence à Besançon (1792) ; Autorisation pour un de ses domestiques de le servir dans la maison de réclusion (An II) ; Requête au département du Doubs pour obtenir la pleine liberté de circulation (1793) ; Certification de détention à la maison du refuge de Dijon (an II) ; Certificat d'assignation à résidence à son domicile (1793) ; Arrêté du Comité de Sûreté général ordonnant sa remise en liberté (an III) ; Demande de rentrer en possession des bien de son frère Georges-François-Xavier déporté (an IV) ; Arrêté du département du Doubs rejetant sa demande d'être déchargé de l'emprunt forcé (an IV) ; Copie de son testament (1797) ; Copie de son acte de décès (an V) ; Inventaire après décès (an V) ; Traité entre ses héritiers concernant le partage de sa succession (1809).

Cote/Cotes extrêmes

3Z75

Date

1726-1809

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable