3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Marc-Antoine d'ORIVAL - Fils d'Antoine, (1589-1637), docteur en droit. Mémoire des frais médicaux et autres supportés par Jean-François d'Orival lors de la peste de son frère Marc-Antoine (25 septembre 1637) ; Inventaire après-décès (16 octobre 1639) ; Convention de nomination d'arbitre afin d'aplanir les difficultés entre ses héritiers (28 avril 1669).

Cote/Cotes extrêmes

3Z5

Date

1637-1669

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable