1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P4 - 1P17

Date

1732-1906

Présentation du contenu

L'ancien mode de classement (qui associait documents relatifs aux fabriques et aux paroisses, en opérant un classement géographique par paroisse) a été conservé en raison de la complexité des dossiers : il est en effet parfois peu aisé de déterminer si un document concerne la fabrique ou la paroisse. On peut donc trouver à l'intérieur d'un même dossier des documents relatifs à l'un ou l'autre ou aux deux.

Paroisse de Velotte, réunions du conseil de fabrique : correspondance (1803) ; enquête de la Préfecture sur les biens de la fabrique : tableau, correspondance (1803, 1807) ; installation des nouveaux desservants : procès-verbaux d'installation (1803, 1809, 1813) ; demande d'érection d'une chapelle : inventaire, notes, correspondance (1808, 1812) ; comptabilité : budgets, états des recettes et des dépenses, projet de dépenses, pièces justificatives, correspondance (1814-1875) ; nomination des fabriciens : arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération du conseil de fabrique, notes, correspondance (1816, 1829, 1881) ; demande du curé de Beure d'être déchargé de la paroisse de Velotte ou de voir son traitement augmenté : recensement des familles de Velotte, notes, correspondance (1826, 1838) ; demande de secours financier auprès de la Ville : délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1829-1872) ; demande d'attribution d'une logement en meilleure état que celui utilisé actuellement pour le desservant : correspondance (1842) ; travaux d'assainissement de l'église : rapport (1875) ; demande de congés du desservant afin de faire un voyage en Palestine : correspondance (1886, 1888) ; demande de subventions à la mairie : correspondance (1899-1900) ; réfection de l'église : copie de délibération du conseil de fabrique, copie du procès-verbal de visite de l'église (1903).

Cote/Cotes extrêmes

1P12

Date

1803-1903