GG1-450
Tout afficher 492 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Une foliotation différente pour chaque année, soit :
* 1773, 71 f° dont 6 vierges. A noter : f°37 et 37 v° (26 juillet) : liste des confirmés.
* 1774, 59 f° dont 3 vierges. A noter : f°35 v° et 36 (10 août) : liste des confirmés.
* 1775, 71 f° dont 9 vierges. A noter : f°11 (24 février) : 1 acte d'abjuration ; f°33 et 33 v° (10 août) : liste des confirmés.
* 1776, 71 f° dont 3 vierges. A noter : f°42 (10 août) : liste des confirmés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Autres données descriptives
Mots clés matières
Mots clés typologiques