AA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Logements militaires - Impositions et octrois - Réponses à une lettre du ministre Necker indiquant les économies que la ville pourrait faire dans la gestion de ses finances - Cantines militaires - Voeux pour l'établissement d'une administration provinciale en Franche Comté - Exposé des dépenses faites par la ville pour le service du roi - Tableau comparatif des dépenses de la ville en 1764 et 1776 - Droit d'éminage - Observations sur les corvées pour l'entretien des routes - Etablissement d'infirmeries dans les casernes - Historique du droit d'entrée des vins perçu par la ville - Boucherie des casernes - Reconstruction des casernes de cavalerie - Levée des soldats provinciaux - Police de la salle de spectacles - Liquidation des dépenses contractées pour la nouvelle salle des spectacles - Décoration et machines du théâtre

Cote/Cotes extrêmes

AA52

Date

1779-1785

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Registre in folio (? feuillets, papier vergé, reliure parchemin)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques