354W

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Cote/Cotes extrêmes

354W1-391

Date

1856-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43,5 ml

391 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2005

Présentation du contenu

Le versement 354W est composé de dossiers produits par l'actuelle Direction Grands Travaux, dont la dénomination a plusieurs fois changé au cours des années : Bureau d'Etudes, Direction Etudes et Travaux neufs, Direction Etudes et Travaux... L'origine de la Direction Grands Travaux se trouve dans les premiers services techniques de la Ville de Besançon, mis en place progressivement à partir de la fin du XIXe siècle pour assurer le développement urbain de la commune : voirie, eau, assainissement,... C'est également la Direction Grands Travaux qui a coordonné les grands chantiers des années 1980 et 1990 : reconstruction des ponts de Montrapon et Denfert-Rochereau, construction du Tunnel sous la Citadelle, construction du Parking de la Mairie,... De plus, elle a participé à l'ensemble des aménagements du territoire bisontin : ZAC et ZUP de Planoise, ZAC de la Combe Saragosse,... Il s'agit du premier archivage effectué par le service : c'est pourquoi ces dossiers couvrent toute la période du XXe siècle, principalement des années 1950 aux années 1990 et même au-delà (documents antérieurs à 1900 et postérieurs à 2000). Évalué à 83,80 mètres linéaires (ml) avant traitement, ce versement représente 43,50 ml après les éliminations réglementaires (44 ml ; voir bordereau d'élimination n°65 du 23 juin 2006). Cet important versement comporte donc des documents indispensables pour l'histoire de l'urbanisation et l'aménagement du territoire de Besançon au XXe siècle. Ces dossiers étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

RN 57, mise à 2 x 2 voies entre RD 75 et ZAC Valentin : correspondance relative à l'accès de la station-service Dunant, article de presse, comptes-rendus de réunion sur "les aspects financiers de l'intégration au 10e plan ", correspondance avec les "Résidences franc-comtoises" relative à des problèmes d'accès, délibération sur la participation financière du SIEV (syndicat intercommunal de l'échangeur de Valentin), délibération sur le financement du XIe plan, convention annexée au contrat de plan Etat / District fixant les modalités de participation du district au financement, convention Etat/Région Franche-Comté/Département du Doubs/ville de Besançon pour modification financement, délibération pour signature de la convention, plans DDE, plaquette DDE (1991-1995). RN 75, pénétrante ouest de Besançon, secteur de Chateaufarine Domanialité : convention Etat / Ville de Besançon pour domanialité et entretien, plans, état de répartition entre l'Etat et les communes du financement des travaux sur les routes nationales dans les traversées d'agglomérations (1990). RN 75, pénétrante ouest de Besançon, secteur de Chateaufarine : courriers riverains (Hôtel Mercure, association de défense de l'environnement, centre de transfusion sanguine, au meuble massif - M.CHAILLARD-, jardinerie Baudoin, station-service Total - Mme GAULARD, demande de réévaluation, M. FOURNIER, M. BRIOT), convention Etat / District précisant modalités de participation du district, convention Etat/Ville de Besançon pour déplacement de conduites eau et assainissement, délibération pour financement XIe plan, délibération et convention pour modalités de participation de la Région de Franche-Comté, du Département du Doubs et de la Ville de Besançon, délibération pour participation de la Ville de Besançon, courriers Préfecture, DDE pour financement des travaux, délibération pour déclassement voie communale (1974-1994).

Cote/Cotes extrêmes

354W384

Date

1974-1995

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux