50W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), marchés soldés : 07-4004 (Zone d'aménagement concerté ZAC de l'Echange, travaux de terrassement), 08-4003 (travaux d'aménagements paysagers dans les ZAC de Dannemarie, Chemaudin et Serre-les-Sapins), 09-4006 (réalisation de spots de communication autour de la ZAC de l'Echange sur les communes de Vaux-lès-Prés et Chemaudin), 09-4010 (Pouilley, faisabilité technique d'un parc économique), 10-4006 (Mission de coordination pour travaux en éclairage public)

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB37

Date

2007-2010

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.