539W

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Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Petit train touristique de Besançon, convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique : annonce légale, dépliant, projet de convention Ville de Besançon / Monts Jura autocars (1999), dossier de consultation, conventions antérieures ville de Besançon / société Promotrain, extraits de délibération, correspondance ville de Besançon / Ch. Droz Bartholet (nouvel exploitant choisi par appel d'offre du 22/09/1998, bilans financiers (1995, 1996 et 1997) de Droz-Barthelet, offres retenues et non retenues reçues à l'occasion du renouvellement du marché (1995-1999).

Cote/Cotes extrêmes

539W86

Date

1995-1999

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.