131W_GB : construction de la première ligne du tramway du Grand Besançon : marchés.

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Cote/Cotes extrêmes

131W_GB

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,80 ml, 34 article(s)

Origine

CAGB_Direction Transports Infrastructures et Déplacements / CAGB_Pôle moyens techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/05/2017

Présentation du contenu

Travaux de construction et de mise en place des infrastructures de la première ligne du tramway du Grand Besançon : dossiers de suivi financier ( comprenant les copies des dossiers des marchés de travaux et de fournitures, les copies des pièces comptables et des certificats d'acomptes).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

131W_GB30-131W_GB34

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

131W_GB33

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(sélectif) 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012