Bancs de boucheries, location. - Boucherie des Casernes : contrats de bail, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1791-1823). Boucherie du Bourg : délibération du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche, correspondance (1791-1839). Boucheries du Bourg et de Saint-Quentin : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, état des lieux, pétition, liste, plan, affiches, correspondance (1791-1841).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N33

Date

1791-1841