TEMIS Sciences : délibérations du conseil communautaire, convention signée, correspondance (2006, 2011-2013). Projet AMIMAC : délibérations du conseil communautaire, convention signée, avenant signé, correspondance (2006-2012). Institut Pierre Vernier (IPV) : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, rapports d'activités, correspondance (2008-2013). Projet CON-PRO-MI (Convergence de procédés de microfabrication de composants plastiques à forte valeur ajoutée) : délibérations du conseil communautaire, conventions signée, rapport final, correspondance (2009- 2016). Salons SIMI (Salon de l'immobilier d'entreprise) et MIPIM (Marché international des professionnels de l'immobilier) : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, factures, correspondance (2010-2015). Institut Edouard Belin : délibération du conseil communautaire, convention signée, correspondance (2012). Laboratoire d'excellence Action de l'Université de Franche-Comté : délibération du conseil communautaire, convention signée, compte rendu final (2012-2013). Rénovation du bâtiment de la Méridienne à l'Observatoire de Besançon : délibérations du conseil communautaire, convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2012-2015).