148W_GB : archives du service Conseil de gestion externe (mission de contrôle de la régularité de l'utilisation des subventions accordées par la Ville et la CAGB par les associations).

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

148W_GB

Date

2003-2015

Importance matérielle

3.20 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Direction Performance et Conseil de gestion et évaluation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/03/2017

Présentation du contenu

Rapports financiers, rapports d'activité

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres Cotes

148W_GB1-148W_GB25

Date

2003-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Entente Sportive Bisontine (masculins) : comptes financiers (2010-2014), procès-verbal de l'assemblée générale (2015). Entente Sportive Bisontine (féminines) : comptes financiers et rapport CAC (2010-2013), analyses financières (2005-2013). Centre International de Séjour : comptes financiers (2013-2014), rapports CAC (2013-2014), DLA 25 (2013), rapport d'activité (2013). Centre Information Jeunesse : comptes financiers (2008-2012). Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux : rapport d'assemblée générale (2006-2009 et 2011-2014), rapport CAC (2007), bilans (2008-2010).

Autres Cotes

148W_GB5

Date

2005-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable