744W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

744W1-8

Date

1993-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) :
- espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001)
- extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

744W3

Date

1993-2001

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.