928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De l'avenue d'Helvétie à la place du Huit septembre.

Cote/Cotes extrêmes

928W50

Date

1981-2006

Présentation du contenu

Avenue d'Helvétie (1981-1996) ; rue des Hauts de Saint-Claude (1996-2000) ; rue Herriot (1992-2006) ; rue Hugues Ier (1994-1996) ; rue Victor Hugo (1986-2003) ; place Victor Hugo (1986-2005) ; place du Huit septembre (1986-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006