216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB1-216W_GB9

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB7-216W_GB8

Date

2008-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élaboration du dossier de réalisation : délibérations du conseil communautaire, notes internes, documents de travail, correspondance (2008, 2011-2013) ; relations avec la société Carrefour : protocole d'intention, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2012-2014) ; acquisitions de terrains : correspondance (2012-2014) ; contrat d'étude avec la Société publique locale (SPL) Territoire 25 : délibération du conseil communautaire, contrat signé, notes internes (2013) ; création d'un retail park : décision de la Commission nationale d'aménagement commercial, notes internes, documents de travail, correspondance (2013-2014) ; concession d'aménagement : notes internes, documents de travail, correspondance (2014-2015).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB7

Date

2008-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable