5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

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Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Sociétés de secours mutuels, correspondance échangée avec la mairie (1890-1905). Union des femmes françaises, résolutions adoptées lors du congrès départemental du 24 mai 1945 (1945). Association d'entraide et de défense des vieillards, demande de subvention : correspondance (1947). Association de protection de la jeune fille, création : correspondance (1948).

Cote/Cotes extrêmes

5Q81

Date

1890-1948

Origine

Dossier reclassé (anciennes cotes : 2J105 et 2J106).