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3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O30-3O31

Date

1796-1943

Autorisations d'exploitation : arrêtés préfectoraux, acte de vente, pétitions, attestations, affiche, correspondance (1796-1894) ; interdiction de stationner sur le canal de Chamars (1832) ; autorisations d'amarrage : arrêtés préfectoraux, listes, correspondance (1839, 1868-1879).

Cote/Cotes extrêmes

3O30

Date

1796-1894