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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Enlèvement des ordures ménagères.
Enlèvement des ordures ménagères et produits du balayage, adjudication : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de notification, rapport, mémoires de travaux exécutés, certificats de paiement, cahiers des charges, soumissions, plans, articles de presse, affiche, notes, correspondance.