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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Enlèvement des ordures ménagères et produits du balayage, adjudication : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de notification, rapport, mémoires de travaux exécutés, certificats de paiement, cahiers des charges, soumissions, plans, articles de presse, affiche, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1J280

Date

1896-1934