1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O8-1O38

Date

1816-1918

Cote/Cotes extrêmes

1O17-1O38

Date

1895-1920

Notes

Il s'agit d'arrêtés donnant une autorisation d'occupation du domaine public ou de réalisation de petits travaux d'urbanisme.

1902

Cote/Cotes extrêmes

1O24

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable