668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

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Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W182-668W219

Date

1967-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

668W198-668W203

Date

1988-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Souscription d'une assurance "Police unique du chantier" : dossier d'assurance (1988-1996) ; présentation du projet : transparents, études d'impact, étude d'impact complémentaire (1988-1990) ; dossier d'enquête publique (1989) ; dossier de consultation des entreprises (1989-1990) ; rapport d'analyse des offres (1990) (2 boites).

Cote/Cotes extrêmes

668W198

Date

1988-1996

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation