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1D - Conseil Municipal

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Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 22 novembre 1898 au 7 novembre 1899

Cote/Cotes extrêmes

1D37

Date

1898-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • 22 novembre 1898 ........................ 1
  • 7 février 1899 ........................ 82
  • 2 mars 1899 ........................ 188
  • 24 mai 1899 ........................ 290
  • 18 juillet 1899 ........................ 404
  • 28 septembre 1899 ........................ 547
  • 6 novembre 1899 ........................ 628

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE