3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

EXPLOITATION et MISE en VALEUR de la SEIGNEURIE Baux de la seigneurie et de domaines à Miserey

Cote/Cotes extrêmes

3Z120

Date

1565-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable