348W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

348W1-43

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,8 ml

43 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Présentation du contenu

Elimination lors du versement des documents suivants : carton 1 factures service (1993-1995) , chrono courrier (1991 à 1992) récupérer 1993 carton 2 chronos courrier (1994-1998), factures 1995, passage à l'euro : documentation institutionnelle carton 2 imprimerie municipale : consultation papier, consommables, achat papier : factures, bons de commande, documentation 1992-1999 Carton 3 documentation et enquête imprimerie, imprimerie consultation (1995-96), consultations consommables et papier : offres non retenues (1998-1999), dossier de préparation de l'agenda municipal (notes préparatoires) 1999 carton 3 préparation budgétaire (1988-1993) : les notes des chefs de service sont conservées carton 4 comptabilité analytique (1993-1994), bons de commande (2002) carton 5 dossiers évènements : championnats du monde de dirigeables : documents en surnombre, brouillons, prédossier de presse, documents préparatoires, documents de travail (1989-1992) carton 5 Téléthon organisation : doc. Préparatoires, fiches projets, doc en surnombre (1990-1999) carton 5 Insertions publicitaires, bons de commande, factures, plaquettes (1995-1998) carton 6 Manifestation, organisation et participations : documents en surnombre, brouillons (1992-1999).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Factures de fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

348W38

Date

1998

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2004

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°275)

Communicabilité

Communicable en 2024

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.