265W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subvention perçues par la Ville de Besançon : Etude aménagement des berges du Doubs 1991-1995 Aménagement Villa DECRION 1990-1996 Acquisition et aménagement terrain extension parking Société SCHLUMBERGER 1995-1997 Eglise de Velotte : réfection charpente et couverture 1996 Aménagement locaux comité de quartier Combe Sarragosse 1997-1998 Développement récupération verre et métaux 1996 Etude réorganisation du service de collecte des ordures ménagères 1988 Création déchetterie Zone Industrielle des Tilleroyes 1989-1995 Maison de quartier Saint Claude : restructuration 1992-1998 Bibliothèque : équipement 1993-1998 Etude programmation mise en place bibliothèque municipale à vocation régionale 1998-2000 Maîtrise énergie : contrat CADRE 1991-1995 Jardins familiaux de Port Douvot 1994-1996 Régie de quartier de Fontaine Ecu : réhabilitation de l'ancien bâtiment 1995-1998 Extension aménagement base nautique de Port Joint par le Sport Nautique 1984-1987 BRC section tennis : aménagement installations sportives Trépillot 1987-1993 Construction ensemble sportif Besançon Saint Claude 1985-1988 Etoile sportive de Saint Ferjeux : extension des locaux socio-éducatifs 1988-1989

Cote/Cotes extrêmes

265W3

Date

Entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 2000

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.