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373W_GB : subventions accordées aux associations culturelles, arbitrage et répartition, instruction des dossiers durant la pandémie de la Covid 19, demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication, d'occupation de l'espace public et d'organisation de manifestation adressées par des associations culturelles.

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373W_GB : subventions accordées aux associations culturelles, arbitrage et répartition, instruction des dossiers durant la pandémie de la Covid 19, demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication, d'occupation de l'espace public et d'organisation de manifestation adressées par des associations culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB1-373W_GB35

Date

2001-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml

35 article(s)

Origine

CAGB_Direction Action Culturelle

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/03/2026

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Direction de l'action culturelle, demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication et d'occupation de l'espace public adressées par des associations culturelles : dossiers pouvant contenir demandes de subvention, rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblée générale, présentations des projets, budgets prévisionnels, comptes annuels, bilans comptables et rapports du commissaire aux comptes, factures, notifications, conventions et avenants, flyers, invitations, programmes, revues de presse, notes, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB19-373W_GB35

Date

2014-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

En respect de l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, chapitre 5 « Finances », sous-chapitre 3.3. « Dépenses » (p. 107), la DUA est de 10 ans et le sort final l'élimination.

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)

Associations demandeuses en 2017.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB25-373W_GB32

Date

2015-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

En respect de l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, chapitre 5 « Finances », sous-chapitre 3.3. « Dépenses » (p. 107), la DUA est de 10 ans et le sort final l'élimination.

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)