Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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NOTE: Le catalogue d'une partie de ce fonds a été rédigé par M. Nicolle.
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« L'origine, la forme et le pouvoir des États de Franche-Comté. » — 3 mémoires.
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Onze pièces originales, tirées des papiers des États de Franche-Comté, sont annexées au mémoire coté no 3 (1625-1671).
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