Gymnase de Fontaine- Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°90-60) : délibération du conseil municipal, rapport de présentation du marché, additif au CCAP, acte d'engagement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, devis, correspondance.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W384

Date

1963-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gymnases.

Cote/Cotes extrêmes

785W290-785W311

Date

1974-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable