Mise en place du tram, dossier d'enquête publique. - Tome 1 : plan de situation, insertion de l'enquête dans la procédure administrative relative au projet, notice explicative, plan général des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, appréciation sommaire des dépenses, évalutation socio-économique du projet, annexes ; Tome 2 : études d'impact ; Tome 3 : dossier de mise en compatibilité ; actualisation du dossier de définition et de sécurité : annexes graphiques.

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185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Projets urbains

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB16-185W_GB122

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Transports et électricité

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB58-185W_GB60

Date

2009-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable