Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Délibérations de la ville de Dole depuis 1484 [jusqu'en 1658]... » : sommaires
Fol. 14 vo « Extraits des registres [des fiefs] de la Chambre des comptes de la ville de Dole... » (1341-1732) : sommaires
Fol. 98 vo « Actes importans du parlement de Franche-Comté... » (1549-1680) : sommaires
Fol. 102 « Extraits d'inventaires [des chartes] de la Chambre des comptes de Dole... » : sommaires groupés suivant l'ordre alphabétique des localités que les pièces concernent
Fol. 132 Prise de possession par le duc de Tallard, à Dole et à Besançon, de la charge de gouverneur de Franche-Comté, en 1728
Fol. 143 « De la maison d'Oiseler » : extrait du Nobiliaire de Thomas Varin
Fol. 150 Titres concernant les souverains de la Franche-Comté, du XIe siècle au XIVe
Fol. 160 Franchises de la ville de Pesmes, en 1416, et création du bailliage de La Baume-Montrevel, en 1754
Fol. 162-165, 169-170 Relations des souverains de la Franche-Comté avec les Dauphins de Viennois
Fol. 167 Traité de neutralité entre la Bourgogne française et la Franche-Comté, en 1610
Fol. 170 Titres de l'abbaye de Tournus
Fol. 174 Actes de Frédéric Barberousse, de Rodolphe de Habsbourg et du roi de France Louis XIV au sujet de Besançon
Fol. 175 Franchises de Faucogney, en 1424
Fol. 178 Réunion du prieuré de Saint-Vivant au collège des Jésuites de Dole
Fol. 183 Anoblissement de la famille de Glanne, d'Arbois, en 1516
Ibid. Relations des souverains de la Franche-Comté avec la maison de Savoie.
Fol. 184 Chartes concernant divers chapitres et monastères de Franche-Comté
Fol. 198 « Mémoire... de la ville de Gray, en exécution de l'arrêt de la Cour, du 29 janvier 1765, pour l'établissement des nouveaux collèges [devant remplacer ceux des Jésuites] »
Fol. 202 « Cérémonial à observer à la réception du gouverneur de la province »
Copie d'une pièce imprimée en 1731.
Fol. 206 vo « État des salines du comté de Bourgogne en 1697 »
Fol. 207 « Discours sur le bois fossile trouvé à Lons-le-Saunier en 1761, lu à l'Académie de Dijon par M. Richard de Ruffey... »
Fol. 247 « Description des monumens antiques découverts dans le voisinage de Jallerange, lue à l'Académie de Besançon, le 30 novembre 1768 [par le jurisconsulte Seguin] »
Fol. 250 Copie d'une « lettre écrite au souverain parlement de Dole par Guillaume Chevreault, de la ville de Bletterans..., contenant quelques particularités le concernant arrivées en la prise de ladite ville et la reddition de son château [en 1638] »
Fol. 263 Notes historiques concernant l'abbaye de Baume-les-Moines
Fol. 286 Extraits de divers manuscrits et de recueils généalogiques provenant de l'abbé Boisot
Fol. 320 « Antiques du cabinet de M. de Neurey » [la plupart trouvés à Besançon]
Fol. 322 Notes sur les franchises de divers lieux de Franche-Comté
Fol. 341 « Nécrologe de l'abbaye de Château-Chalon, copié par le marquis de Montrichard, sur l'original [écrit en 1416], au mois de juin 1753 »
Fol. 350 Échange par l'empereur d'Allemagne du protectorat de Besançon contre la forteresse de Frankenthal à lui cédée par l'Espagne, en 1654
Fol. 353 « Miracula S. Waldeberti, abbatis Luxoviensis... ex ms. codice Luxoviensi »
Fol. 357 vo « Traité entre Louis XIV, roy de France, et Léopold, duc de Lorraine, pour le partage des terres dont la souveraineté était demeurée en surséance entre le duché de Lorraine et le comté de Bourgogne... » 1704
Fol. 360 Contrat de l'entrée de Claudine de La Baume à l'abbaye de Château-Chalon, en 1555
Fol. 362 vo « Bullae saecularisationis... [abbatiae S. Claudii et prioratus]... de Gigny... ann. 1742 et 1760 »
Fol. 377 Titres extraits du « Cartulaire manuscrit en vélin, du XIVe siècle, de la maison de Chalon-Arlay »
Fol. 400 Lettre de Jean de Chalon, gouverneur de Franche-Comté pour Marie de Bourgogne, demandant des subsides à la municipalité d'Auxonne, en 1477
Fol. 400 vo Lettre du cardinal de La Baume, archevêque de Besançon, s'excusant amicalement d'avoir fait une chasse aux bêtes fauves dans les bois de la commune d'Auxonne, en 1581
Fol. 401 Contrats de la maison de Neufchâtel-Comté
Fol. 406 vo « Duel juridique entre Jean de Vaudrey et Antoine de Loisy, écuyer », en 1511
Fol. 409 Lettres sur la translation de l'officialité d'Auxonne de la ville de Chaussin à Auxonne même, en 1579
Fol. 410 vo « Lettre de Jean Boyvin sur la nécessité de rétablir le concours des chaires de professeurs en l'Université de Dole [1644] »
Fol. 412 « Fiefs relevant d'Arlay : extrait d'un gros manuscrit in-4o des fiefs relevant d'Arlay »
Fol. 444 vo Titres extraits du « Cartulaire en vélin de la maison de Chalon, grand volume in-fol. manuscrit »
Fol. 475 « Extrait de quelques titres de la maison de Chalon reposant dans les chartes de la Chambre des comptes de Dole... »
Fol. 483 Titres de la maison de la Rochelle, franche-Comté
Fol. 486 Titres de la maison de Lezay
Fol. 490 Divers édits royaux concernant l'administration publique, de 1695 à 1731
Fol. 522 vo « Verbal et disposition du nouvel inventaire des titres gardés en la Chambre des comptes de Dole », en 1552 : lettre A et partie de la lettre B.
Fol. 553 « Archives de la Chambre des comptes de Dijon » : sommaires de titres concernant la Franche-Comté
Fol. 584 vo « Partage des terres de surséance entre la France et le comté de Bourgogne », en 1614
Fol. 587 Patentes du roi de France, Charles VIII, instituant le prince d'Orange son lieutenant général, pour soutenir la guerre contre la maison d'Autriche, en 1493
Fol. 587 Lettre de François Ier, roi de France, opposant un refus à la réclamation que faisait Marguerite d'Autriche de divers titres concernant la Franche-Comté 1530
Fol. 588 Documents francscomtois, extraits du « Cartulaire de l'évêché de Langres en la bibliothèque de feu le président Bouhier »
Fol. 595 Documents francscomtois extraits des archives de la Chambre des comptes de Dijon et des recueils de Palliot
Fol. 601 « Suite de l'Inventaire des titres de la Chambre des comptes de Dole... » : fin de la lettre B, lettres C et D.
Notes sur l'exemplaire en main
Portefeuille
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Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés familles
Mots clés lieux
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