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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M105-1M116

Date

1790-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

LIASSE

Cote/Cotes extrêmes

1M109-1M116

Date

1790-1936

Promenades publiques, projets de création : notes (1838) ; installation de bancs : délibérations du conseil municipal, soumission, devis, plans, correspondance (1866, 1873, 1882) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, mandat de paiement, titre de recette, plans, correspondance (1867-1917) ; achat de plantes : soumissions (1884).

Cote/Cotes extrêmes

1M116

Date

1838-1917