1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N67 - 1N76

Date

1791-1922

Travaux de démolition, adjudications. - Deux maisons : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges (1807). Maisons sise 6 et 8 rue Basse : procès-verbal d'adjudication, affiches, correspondance (1826, 1828). Maison sise 50 rue Battant : correspondance (1830). Maison sise 13 rue de Glères et maison des Bains de Chamars : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches, correspondance (1830). Maisons sises 83, 85 et 87 rue D'Arènes : procès-verbal d'adjudication, affiches (1832, 1835). Port de Rivotte : affiches (1832-1833). Agrandissement de la promenade Granvelle : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1882-1883).

Cote/Cotes extrêmes

1N70

Date

1807-1883