Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Dunand 1 à 41

Cote/Cotes extrêmes

Ms Dunand 13

Date

XVIIIe siècle

Importance matérielle

609 feuillets

Particularité physique

Papier
Portefeuille

Dimensions

240 × 183 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

Avis de droit sur l'attribution du fief de Mondon, relevant de la seigneurie de Rougemont, confisquée sur le prince d'Orange, dans la seconde moitié du XVIe siècle

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 499

Mots clés lieux

Mots clés personnes