Programme d'Intérêt Général (PIG) 2005-2007 de l'agglomération du Grand Besançon en secteur PLI, suivi du volet "habitat" : comptes rendus du comité de pilotage, notification d'attribution de subvention, correspondance.

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115W_GB : archives du service Habitat et logement

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115W_GB : archives du service Habitat et logement

Cote/Cotes extrêmes

115W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.70 ml, 22 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/10/2016

Présentation du contenu

Comptes-rendus de la Commission Habitat et Politique de la Ville n°7 ; dossiers de suivi des demandes de subventions pour l'amélioration ou la construction de logement, chrono courrier 2013.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon