Bâtiment des Minimes, acquisition par la Ville : délibération du conseil municipal, acte de vente, rapport d'expertise, copie de procès-verbal d'adjudication, correspondance (1804-1807) ; location : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrats de bail, cahier des charges, plan, affiches, correspondance (1817-1854) ; demande du fossoyeur municipal pour occuper ce bâtiment : contrat de bail, correspondance (1822, 1827).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N46 - 1N49

Date

1804-1912

Cote/Cotes extrêmes

1N46

Date

1804-1854