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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre - Secteur I - Propriétés bâties Cadastre de la commune de Besançon, propriétés bâties : Matrice - Section I - n° 1 à 880.

Cote/Cotes extrêmes

1G488

Date

1911-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Matrice des propriétés bâties ........................ non folioté
  • Table alphabétique des propriétaires ........................ non folioté

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales