Ligne de digestion n°2, rénovation de la cloche à gaz : procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, pièces du dossier de marché, offres des candidats, plans, correspondance (1987-1988) ; réhabilitation : dossier de marché (1999).

Aide à la recherche

668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

Déplier tous les niveaux

668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Station d'épuration de Port Douvot.

Cote/Cotes extrêmes

668W182-668W219

Date

1967-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation