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1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 6e feuille - parcelles n°261 à 423 Levée par Joly Echelle : 1/1250e -Les Torcols -Champs Munier -Devant Chez Tissier -Champ de La Gruerie -Plus Haut que Les Tanières -Sur le Reuchot -Grange Jean Guyot -Sous le Reuchot -Le Bas de Chailluz -Le Reuchot -Au Grand Chêne -Derrière La Maison -Derrière Chez Tissier -Champs de l'Essart -Champs Mechie -Verger Mondange -Combe aux Chenevières -Champs du Joli Bois -La Ferme Tissier Chemin Antoine Chemin des Essarts Chemin de La Barre aux Chevaux

Cote/Cotes extrêmes

1G313

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales