553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W1-5

Date

1981-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

5 unités de description

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Enrichissement des collections et acquisitions du Musée Granvelle puis Musée du Temps, financement et subventions généralités : correspondance, éléments des dossiers de demandes de subventions (1985-1992) ; subventions du Ministère de l'Industrie et de la Recherche au titre du Contrat de Plan Etat-Région : éléments du dossier de subvention (1987-1997) ; achat d'une collection d'horloges à Monsieur Yves de Silans : note, correspondance, facture, convention Ville de Besançon / Y. de Sylans établissant un compromis de vente datée du 1er décembre 1992(originale), éléments du dossier de subvention déposé à la DRAC, extrait de délibération, rapport préalable à l'achat par la ville établi par Joëlle Mauerhan en septembre 1992 (1992-1993) ; achat d'une collection de montres Lépine : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subvention déposés à la Direction des Affaires Culturelles, au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (1995-1997).

Cote/Cotes extrêmes

553W2

Date

1985-1997

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques