Arrêtés et placards émanant de la Préfecture du Doubs, concernant les fonctionnaires et l'administration du département notamment le canton de Besançon. Instructions administratives de la Préfecture (1818-1820). Arrêté du Préfet portant règlement en matière de contributions directes (novembre 1824). Instructions et arrêtés concernant les contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, le cadastre, les dénombrements de population.

Aide à la recherche

1B - Actes de l'administration départementale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1B1-7

Date

1815-1908

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

7 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/10/2005

Dernier ajout le 04/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1B1

Date

1793-1873

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières