153W_GB : dossiers de marchés du service Environnement et cadre de vie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB

Date

2006-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0.40 ml, 24 article(s)

Origine

CAGB_Service Environnement et cadre de vie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2017

Présentation du contenu

dossiers de marché

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1-153W_GB24

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB13-153W_GB16

Date

2009-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Réalisation de 17 à 35 COE concernant des bâtiments communaux (marché public CS n°100-461).

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB14

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable